Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECOLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE domicilié(e) 102 RUE DE LANNOY - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTON BLUE, M. MAXIME BULTEAU domicilié(e) 102 RUE DE LANNOY - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque DECOLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTON BLUE, SARL - 102 RUE DE LANNOY - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
COTTON BLUE, M. MAXIME BULTEAU - 102 RUE DE LANNOY - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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